Histoire de la propriété intellectuelle de Gabriel Galvez-Behar*, Ed. La Découverte, août 2022
L’expression « propriété intellectuelle » m’a longtemps semblé bizarre, aussi ce petit livre proposant une vue très synthétique de la question à travers pays et siècles n’a pas manqué d’attirer mon attention.
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Pour ce qui est de l’Antiquité, en Grèce, si l’origine de l’inspiration est divine, il semble que depuis Hérodote, les auteurs dans de nombreux domaines signent leurs œuvres. En Égypte, un plagiaire de textes fut confondu et puni. Quant à Rome, la volonté de contrôle de la qualité des œuvres intellectuelles par les auteurs était bien réelle.
Au Moyen-Âge : « Le savoir est un don de Dieu et ne peut donc être vendu. »
Il va exister rapidement des tensions entre la gratuité et les besoins de ceux qui œuvrent pour la diffusion des textes bibliques avec de petits arrangements plus prosaïques. Enfin, Thomas d’Aquin donne le « la » et à partir du 12e siècle le travail intellectuel justifie plus ouvertement le salariat, l’économie du livre augmentant rapidement.
Il faut aussi noter que très tôt le savoir-faire des artisans en chacun de leur domaine fut protégé, contrôlé par les confréries, les compagnonnages, et autres corporations (verriers de Venise, métiers de la soie à Paris, etc.).
Techniques et commerce, par leur dynamique, amènent les différents pouvoirs à limiter les autorisations par l’instauration des privilèges (accordés par le roi), par l’Imprimatur pour l’église (Léon X – 1515) et le dépôt obligatoire à la Librairie Royale, etc. D’autre part, les rivalités entre corporations ou à l’intérieur d’un même métier (communauté des imprimeurs et libraires de Paris aux privilèges contestés par les libraires de Lyon et Rouen, par ex.) et l’émergence des marques influent sur les modifications des lois. Lire la suite…